1. Champ d’Application.
   1.1 Objet. Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres de Blue Gnome, à la confirmation des commandes et à toutes les prestations graphiques fournies par Blue Gnome. Ces conditions générales prévalent sur toutes les conditions générales et particulières du client, sauf accord écrit contraire de Blue Gnome.
   1.2 Dérogation. Aucune dérogation à ces conditions générales ne sera admise sans confirmation écrite de Blue Gnome.
   1.3 Acceptation. En l’absence de preuve contraire, le client reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces conditions générales et les accepte intégralement.
   1.4 Modifications. Sauf accord contraire, ces conditions générales s’appliquent à toutes les modifications ultérieures et aux commandes passées.

2. Formation et Objet du Contrat.
   2.1 Offre et Délai de Validité. Toute commande du client doit être passée par écrit et sera assortie d’une offre ou d’une confirmation de commande de Blue Gnome. Sauf disposition contraire, les offres de Blue Gnome sont valables pour une période de 30 jours à compter de leur date.
   2.2 Contrat. Toute offre acceptée par le client ou toute commande passée par le client et confirmée par Blue Gnome forme un contrat liant les parties et est régie par les présentes conditions générales.
   2.3 Garanties. Même après la conclusion du contrat, Blue Gnome se réserve le droit de résilier le contrat en cas de solvabilité insatisfaisante du client, ou d’exiger des garanties particulières pour l’exécution du contrat.

3. Services – Délais et Modalités d’Exécution – Obligations du Client – Réception.
   3.1 Services. Les services sont décrits dans la proposition de services initiale. Toute mesure de sécurité non prévue initialement dans la proposition et imposée ultérieurement ne sera pas comprise dans le prix, sauf accord écrit des deux parties.
   3.2 Délais d’Exécution. Les délais convenus avec le client sont indicatifs. Toutefois, si un délai d’exécution est spécifié, il sera calculé en jours ouvrables, à l’exclusion des samedis, dimanches, jours fériés, jours de congé annuel et jours rendus impossibles en raison des conditions atmosphériques. Les suspensions temporaires dues à la force majeure ou aux demandes du client prolongeront automatiquement le délai d’exécution.
   3.3 Obligations du Client. Le client s’engage à fournir les éléments nécessaires à la réalisation des services, y compris les informations techniques requises.
   3.4 Modalités d’Exécution. Blue Gnome s’engage à fournir ses services conformément aux meilleures pratiques en vigueur, en respectant les spécifications du client. Les horaires seront convenus d’un commun accord.
   3.5 Transfert des Risques. Les risques sont transférés progressivement pendant l’exécution des services. Le client est responsable de la garde et de la sécurité des fichiers, des modèles 3D ou autres éléments fournis pour la réalisation des services.
   3.6 Responsabilité en Cas de Perte des Donées. Les deux parties reconnaissent que Blue Gnome mettra en place des mesures raisonnables pour prévenir la perte de données. En cas de perte de données due à une négligence de Blue Gnome, Blue Gnome s’engage à prendre des mesures correctives appropriées pour restaurer les données perdues dans la mesure du possible.
   3.7 Réception des Services. La réception des services doit être effectuée dès leur achèvement. Les petits défauts ou finitions dont la valeur est inférieure à 10% du coût total ne peuvent pas être invoqués pour refuser la réception. En cas de non-participation du client à la réception dans les 15 jours calendrier suivant la demande, la réception est considérée comme acceptée. La réception définitive a lieu un an après la réception provisoire.

4. Propriété des Prototypes et Concepts.
   4.1 Propriété. Tous les prototypes, concepts, fichiers sources et éléments créés au cours du projet restent la propriété exclusive de Blue Gnome. Le client reconnaît que Blue Gnome détient les droits de propriété intellectuelle sur ces réalisations.
   4.2 Utilisation à des Fins Promotionnelles. Le client autorise expressément Blue Gnome à utiliser ces réalisations à des fins promotionnelles, notamment sur ses réseaux sociaux, son site web et tout autre support de communication. Cette autorisation inclut la publication d’images, d’extraits ou de représentations des réalisations, sans limitation de temps ni de territoire.
   4.3 Droit de Cession. En acceptant ces conditions, le client renonce à revendiquer tout droit de cession ou de rémunération supplémentaire pour l’utilisation des réalisations à des fins promotionnelles, conformément aux termes énoncés dans cette clause.
   4.4 Accord Écrit Contraire. Tout accord écrit contraire spécifiquement signé par les deux parties prévaudra sur les dispositions de cette clause en ce qui concerne l’utilisation à des fins promotionnelles des réalisations.

5. Prix des Services et Suppléments.
   5.1 Prix. Blue Gnome facture les services conformément aux prix convenus dans la proposition, qu’il s’agisse de forfait, de régie ou de prix unitaires. Les prix sont hors TVA, sauf pour les clients non-professionnels.
   5.2 Suppléments. Toute modification ou services supplémentaires acceptés par Blue Gnome entraînent un supplément de prix, établi conformément aux accords avec le client.
   5.3 Révision des Prix. Toute modification des coûts de production, des logiciels, ou des ressources nécessaires entraînera automatiquement une révision des prix des services.

6. Paiement
   6.1 Échéancier de Paiement. Sauf accord contraire, le paiement est dû à réception de la facture selon l’échéancier suivant : 30% à la conclusion du contrat, 60% pendant l’exécution des services en fonction des étapes d’avancement, et 10% lors de la réception des services.
   6.2 Délai de Paiement. Les factures sont payables dans les 15 jours calendrier suivant leur date.
   6.3 Réclamation. Toute réclamation relative aux factures doit être motivée et notifiée à Blue Gnome par courrier recommandé ou courrier électronique dans les 8 jours calendrier suivant la date de la facture.

7. Réserve de Propriété.
   Les fichiers sources et autres éléments créés pour les services restent la propriété de Blue Gnome jusqu’au paiement intégral du prix, des intérêts, des frais et des indemnités éventuelles.

8. Limitations de Responsabilités.
   8.1 Obligation de Moyen. Sauf accord écrit contraire, les prestations de Blue Gnome sont des obligations de moyen.
   8.2 Collaborateurs Externes. Blue Gnome ne peut être tenu responsable des erreurs commises par d’autres collaborateurs externes, tels que les concepteurs, animateurs, etc. La responsabilité de Blue Gnome est limitée aux dommages exclusivement causés par sa faute.
   8.3 Limite Générale. La responsabilité de Blue Gnome est limitée au dommage direct et prévisible, à l’exclusion de tout dommage indirect. Sa responsabilité totale ne pourra excéder le montant de la couverture d’assurance applicable ou, à défaut d’assurance, 50% du prix total du contrat, sauf pour les dommages corporels.
   8.4 Responsabilité en Cas de Transmission de Virus. Si le client, intentionnellement ou par négligence, transmet un virus informatique, un logiciel malveillant ou tout autre élément nuisible à l’entreprise, et que cela entraîne des pertes ou des dommages, le client s’engage à indemniser l’entreprise pour tous les dommages, coûts et pertes résultant de cette action. Cela comprend, mais ne se limite pas à :

   1. La restauration ou le remplacement du matériel informatique endommagé.
   2. La récupération ou la réparation des projets clients corrompus.
   3. Le remboursement des honoraires ou coûts engagés pour rétablir l’intégrité du système informatique de l’entreprise.
   4. Tout manque à gagner résultant de l’incapacité de l’entreprise à exercer ses activités normales.

   L’entreprise se réserve le droit de prendre des mesures légales appropriées pour récupérer ces coûts et pertes.

9. Cession et Sous-Traitance.
   Blue Gnome peut céder ou sous-traiter tout ou partie de ses droits et obligations sans l’accord du client. Le client ne peut céder le contrat sans l’accord écrit de Blue Gnome.

10. Force Majeure – Imprévision.
    10.1 Force Majeure. En cas d’événement de force majeure affectant les parties ou leurs fournisseurs, l’exécution des obligations est suspendue.
    10.2 Imprévision. En cas de circonstances imprévisibles rendant l’exécution du contrat onéreuse ou difficile, les parties s’engagent à négocier de bonne foi une adaptation du contrat. À défaut d’accord, chaque partie peut demander la résiliation.

11. Résiliation Unilatérale par le Client.
    Si le client met fin unilatéralement au contrat sans faute de Blue Gnome, le client devra indemniser Blue Gnome pour les services réalisés, les frais encourus, la perte de bénéfices (évaluée à 20% des services non effectués), et tout préjudice réel.

12. Protection de la Vie Privée.
    12.1 Données Personnelles. Blue Gnome peut traiter les données personnelles du client pour l’exécution du contrat, la gestion des clients et le marketing direct. Le client a le droit d’accéder à ses données, de les rectifier et de s’opposer à leur utilisation à des fins de marketing direct.
    12.2 Photographie. Blue Gnome peut utiliser des images des services réalisés à des fins promotionnelles.
    12.3 Confidentialité. Les deux parties conviennent de maintenir la confidentialité de toutes les informations confidentielles échangées dans le cadre de ce contrat. Les informations confidentielles ne seront pas divulguées à des tiers sans le consentement écrit de la partie divulguant les informations.

13. Généralités.
    13.1 Nullité ou Inapplicabilité. Si une clause est nulle ou inapplicable, les autres clauses restent en vigueur. Les parties remplaceront la clause nulle par une clause valable.
    13.2 Communication. Toute communication entre les parties doit être effectuée par lettre recommandée, courrier électronique avec accusé de réception ou tout autre moyen convenu.

14. Droit Applicable et Compétence.
    14.1 Les présentes conditions générales sont régies par le droit applicable.
    14.2 Tout litige relatif au contrat peut être porté devant les tribunaux du lieu d’exécution des services, du domicile ou du siège social du client, ou de l’arrondissement de liège, au choix du demandeur.

Blue Gnome – Siège social : Rue des peupliers 27,4680 Oupeye – Date de rédaction : 02/10/2023.

www.bluegnome.be